QEM : Le document unique d’évaluation des risques

Comment le mettre en œuvre ?
Comment l’inscrire dans l’organisation générale de l’entreprise ?
Conférence coanimée avec qemLe mardi 18 novembre 2003

Cette session est destinée aux dirigeants de PME-PMI, aux courtiers en assurance et aux responsables qualité.

Les entreprises sont tenues de mettre en œuvre le document unique de sécurité depuis fin 2002 et sont passibles de sanctions si elles ne le font pas. Ce document consiste à  identifier les risques pour la santé et la sécurité du personnel en situation de travail. Il rejoint donc les actions qualité de prévention et doit prendre place dans la démarche qualité et le système de management de la qualité. Ceci est encore plus vrai pour les démarches QEHS intégrées.

Par ailleurs, les obligations de l’entreprise en matière d’hygiène et de sécurité sont de plus en plus fortes, comme en témoignent la récente loi NRE, la loi de modernisation sociale, le décret relatif à  l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, la jurisprudence instituant l’obligation de résultat de sécurité du dirigeant, les arrêts aggravant la faute inexcusable de l’employeur… En cas de non-respect, l’entreprise court désormais des risques certains.

Le responsable qualité est de plus en plus concerné par ces problèmes dans la plupart des entreprises, notamment lors des démarches intégrées.

Cette session a pour but de montrer les enjeux des nouvelles réglementations et d’expliquer les actions de prévention à  mettre en place.
Elle montrera comment mettre en place le document unique en utilisant différents outils, comme le guide d’identification des risques liés à  la santé et à  la sécurité des salariés comprenant une méthode et une grille d’analyse, le logiciel EVALRISK créé par la médecine du travail en Saône-et-Loire (71), avec en complément l’utilisation de la vidéo comme outil de formation.

Au sein de cette session, qem décrira également comment l’analyse des risques de l’entreprise en matière d’hygiène et de sécurité concrétisée sous forme du document unique peut servir de base à  la construction de la “composante hygiène et sécurité” d’un système de management des risques (SMR) ou Risk Based Management (approche de maîtrise globale des risques de l’entreprise).

Les intermédiaires d’assurances pourront y trouver l’information et l’accès à  des compétences spécifiques en gestion des risques, pour que ceux-ci puissent développer leurs activités autour de services différenciateurs. Les nouvelles réglementations déjà  annoncées seront abordées, comme la sécurité des produits, la sécurité environnementale, la sécurité alimentaire ou la sécurité industrielle.